Licences d'utilisation

Ces fichiers sont fournis en qualité optimale (haute définition) pour un usage interne, non destiné à la distribution collective. Leur usage est réservé aux membres de l’équipe ou de la structure détentrice de la licence, identifiés comme utilisateurs internes.

✓ Autorisé :

• Projection lors de cours, conférences, ateliers, séances collectives ou formations, y compris en présentiel ou en visioconférence, à condition que les fichiers HD ne soient pas remis aux participants ;

• Impression pour affichage dans des locaux professionnels ou pédagogiques (cabinet, salle de classe, centre de formation, etc.) ;

• Usage en consultation individuelle ou accompagnement d’une personne par les professionnels autorisés ;

• Stockage sur les appareils ou serveurs sécurisés de la structure, accessible uniquement aux personnes couvertes par la licence.

X Interdit :

• Partage et distribution des fichiers HD à des tiers ou d’autres structures, même partenaires, ou à des collègues extérieurs à l’équipe ou à la structure licenciée (étudiants, patient·es, stagiaires, etc.) ;

• Inclusion des fichiers HD dans tout document remis aux participant·es, élèves, ou autre public ;

• Mise en ligne des fichiers HD, même sur un espace restreint ;

• Modification du fichier, suppression du logo, du numéro de licence ou des mentions de droit ;

• Planches anatomiques MD

Ces fichiers sont fournis en version optimisée pour la distribution contrôlée. Ils sont prévus pour être intégrés dans les supports distribués aux bénéficiaires directs de vos actions pédagogiques ou professionnelles.

✓ Autorisé :

• Intégration dans des supports de cours, polycopiés ou dossiers distribués aux élèves, stagiaires, ou participant·es à vos formations ;

• Transmission en PDF, papier ou numérique, dans la limite du cadre pédagogique ou d’accompagnement professionnel (ex. : centre de formation, école, séance collective, dossier remis à une patiente ou un usager) ;

• Mise à disposition sur une plateforme sécurisée de votre structure (ex : ENT, intranet, drive d’équipe), avec accès restreint à vos bénéficiaires directs ;

• Inclusion dans des rapports internes ou documents remis aux personnes concernées par l’intervention, à titre illustratif.

** Sous conditions :

• Toute transmission doit impérativement conserver le logo Korpo Real, le numéro de licence et la mention de droit visibles et intacts ;

• Il est obligatoire de créditer Korpo Real sur tout document ou présentation contenant la planche (ex. : « Illustration : Korpo Real® – www.korporeal.net »).

X Interdit :

• Mise à disposition librement accessible sur internet, réseaux sociaux, YouTube, ou plateformes publiques ;

• Intégration dans un site internet, blog, newsletter ou tout autre support consultable publiquement, même à visée pédagogique ou professionnelle ;

• Remise à des collègues ou structures extérieures à votre propre structure, même si proches ou partenaires ;

• Réutilisation dans un contexte commercial, éditorial, ou de publication (livre, revue, site internet) sans autorisation spécifique ;

• Suppression ou modification du logo, du numéro de licence ou des mentions de crédit ;

• Cession, revente ou mise à disposition sous licence secondaire.

• Précisions complémentaires communes l’ensemble des fichiers

✓ Autorisé :

• Usage inter-équipes autorisé uniquement au sein d’une même entité légale :

  • L’ensemble des membres d’une équipe ou d’une structure acheteuse peuvent utiliser les fichiers HD et MD conformément aux modalités décrites.

  • En cas d’usage partagé entre plusieurs structures ou sites indépendants (ex. : réseaux associatifs, groupement d’établissements), une licence par entité est nécessaire.

• Multi-supports autorisé : les fichiers peuvent être installés ou consultés sur plusieurs ordinateurs, tablettes ou serveurs appartenant à la structure licenciée, tant que l’accès reste interne et contrôlé.

• Crédit et traçabilité :

  • Le nom Korpo Real doit être visiblement crédité dans toute présentation ou support contenant les planches.

  • Le logo Korpo Real et le numéro de licence figurant sur le document doivent rester visibles et intacts.

X Interdit :

• Céder, revendre, louer ou transmettre à des tiers les fichiers ou les droits issus de cette licence.

• Modifier, recadrer, effacer ou dissimuler le logo ou le numéro de licence,

• Utiliser les documents à des fins commerciales détournées (revente, intégration dans une formation commerciale, etc.).

4. Portée de la licence

La présente licence autorise l’utilisation individuelle et partagée des planches anatomiques concernées dans le cadre d’une activité professionnelle, pédagogique ou institutionnelle, au sein d’un même organisme, cabinet ou structure (publique ou privée), à condition que les usages restent conformes aux droits décrits ci-dessus.

X Cette licence ne couvre pas :

• L’usage du support par des personnes extérieures à la structure détentrice de la licence, même partenaires ou collaborateur·ices occasionnel·les ;

• La diffusion non contrôlée des fichiers (ex. : mise en ligne publique, transfert via un site ou une liste de diffusion, dépôt sur des plateformes de partage accessibles hors de la structure) ;

• La réutilisation par une autre structure, y compris en cas de transmission des fichiers à un·e ancien·ne salarié·e ou membre.

5. Durée de validité

La licence est accordée sans limite de durée dans le temps, tant que les conditions ci-dessus sont respectées.

6. Propriété intellectuelle

Le fichier reste la propriété exclusive de Korpo Real. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés dans cette licence sont réservés.

7. Litiges